► MARCHE D’ASSURANCES RESPONSABILITÉ CIVILE ET GARANTIE INDIVIDUELLE ACCIDENT

, par Antonio Ferri

MARCHE D’ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ET GARANTIE INDIVIDUELLE ACCIDENT

Type de marché : Marché de services

Date limite de réception des offres : 13 MAI 2019 à 12 H 00

Référence ANGDM : MP 2019-10

Référence BOAMP : Avis de marché émis le 18 avril 2019 et publié sous la référence "19-62391" au BOAMP le 18 avril 2019

Type de procédure : PROCEDURE ADAPTEE en application en application de l’article R.2123-1 du Code de la Commande Publique (Décret 2018-1075 du 3.12.2018).

Pièces constitutives du marché :

- Règlement de consultation : MP 2019-10_RC_V1
- Cahier des Clauses Administratives Particulières : MP 2019-10_CCAP_V1
- Cahier des Clauses Techniques Particulières : MP 2019-10_CCTP_V1
- Grille de réponses lot 1 : MP 2019-10_grille réponse_lot 1_V1
- Grille de réponses lot 2 : MP 2019-10_grille réponse_lot 2_V1
- Lettre de candidature, DC1 : MP 2019-10_DC1_V1
- Déclaration du candidat, DC2 : MP 2019-10_DC2_V1
- Acceptation des clauses du DCE : MP 2019-10_acceptation clauses DCE_V1

Modalités d’obtention du dossier de consultation :

L’annonce est disponible sur le site du BOAMP à l’adresse suivante :
https://www.boamp.fr/avis/detail/19-62391/0

Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l’adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/425197

Avenue de la Fosse 23 CS 50019 - 62221 Noyelles sous Lens - Tél. : 03 21 79 48 48