► ACCORD-CADRE DE TRANSPORTS DE BENEFICIAIRES POUR COURTS SEJOURS DE VACANCES

, par Antonio Ferri

ACCORD-CADRE DE TRANSPORTS DE BENEFICIAIRES POUR COURTS SEJOURS DE VACANCES

Type de marché : Marché de services

Date limite de réception des offres : 18 décembre 2023 à 12 H 00

Référence ANGDM : MP 2023-19

Type de procédure : Appel d’offre ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique

Pièces constitutives du marché :

 Acte d’engagement
MP 2023-19_ATTRI1
 Règlement de consultation
MP 2023-19_RC
 Cahier des Clauses Administratives Particulières
MP 2023-19_CCAP
 Cahier des Clauses Techniques Particulières
MP 2023-19_CCTP
 Document quantitatif estimatif (par lot)
MP 2023-19_LOT X DQE
 Cadre de réponse technique (par lot)
MP 2023-19_CADRE REPONSE TECHNIQUE_LOT X
 Lettre de candidature DC1
MP 2023-19_DC1
 Déclaration du candidat DC2
MP 2023-19_DC2

Modalités d’obtention du dossier de consultation :

Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l’adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424491&orgAcronyme=d4t

Avis publié au BOAMP / JOUE : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:%2223-161509%22