► TRANSPORTS DES BENEFICIAIRES DE SEJOURS VACANCES 2025
TRANSPORTS DES BENEFICIAIRES DE SEJOURS VACANCES 2025
Type de marché : Marché de services
Date limite de réception des offres : 28 octobre 2024 à 12h00
Référence ANGDM : MP 2024-17
Référence BOAMP : Avis de marché émis le 27 septembre 2024 sous le numéro 24-110147.
Type de procédure : Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles R.2124-1, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Pièces constitutives du marché :
– Règlement de consultation
MP 2024-17_Règlement Consultation
– Cahier des Clauses Administratives Particulières
MP 2024-17_CCAP
– Cahier des Clauses Techniques Particulières
MP 2024-17_CCTP
– Bordereaux des Prix Unitaires (un document par lot)
– Cadre de réponse technique (un par lot)
– Acte d’engagement (ATTRI1)
MP 2024-17_ATTRI1
– Lettre de candidature DC1
MP 2024-17_DC1
– Déclaration du candidat DC2
MP 2024-17_DC2
Modalités d’obtention du dossier de consultation :
Le dossier de consultation est disponible gratuitement aux adresses suivantes :
BOAMP :
https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:%2224-110147%22
PLACE :
https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2625936?orgAcronyme=d4t